Modes de normativité et transformations normatives – De quelques cas relatifs aux droits et libertés

Modes de normativité et transformations normatives
De quelques cas relatifs aux droits et libertés

Comment appréhender et nommer la diversité des manifestations de ce qui est généralement désigné comme étant des transferts ou des circulations de normes sociales, économiques ou juridiques ? Comment identifier les mécanismes d’échanges normatifs à l’oeuvre ? Quelles formes adoptent les phénomènes de réception et d’appropriation des normes d’un mode de normativité à l’autre ?
L’ouvrage revient sur les catégories avec lesquelles les circulations normatives sont habituellement appréhendées par les sciences sociales et juridiques (formel /informel, droit / infra-droit, officiel / officieux…) pour proposer un nouveau lexique mettant en valeur la pluralité des modes de normativité, de leurs formes et de leurs circulations. Il prend appui sur l’analyse de cas et de terrains mobilisant le langage des droits et libertés qui s’avère particulièrement propice à l’expression de prétentions normatives plurielles.

Ce travail a été réalisé avec le soutien du laboratoire d’excellence TransferS (programme Investissements d’avenir ANR-10-IDEX-0001-02 PSL* et ANR-10-LABX-0099)

Modes of normativity and normative transformation
Some cases about rights and freedoms

How can we analyze and name the diversity of circulations of social, economic or legal norms? How to identify the normative exchange mechanisms? What are the forms of receptions and appropriations of extern norms by each normative order or mode of normativity?
This book returns to the categories from which normative circulations are usually treated in the legal and social sciences (formal / informal, law / infra-law, official / unofficial), to propose a new lexicon highlighting the plurality of modes of normativity, of their forms and their circulations. It is based on the analysis of cases and fields using the language of rights and freedoms, which is particularly pertinent for the expression of different normative claims.

This book/work has received support of TransferS (laboratoire d’excellence, program « Investissements d’avenir » ANR-10-IDEX-0001-02 PSL* and ANR-10-LABX-0099).

Véronique Champeil-Desplats est professeure de droit à Université de Paris Nanterre, (Centre d’analyse et de théorie du droit).

Jérome Porta est professeur de droit à l’Université de Bordeaux (COMPTRASEC).