Réunir les connaissances relatives aux processus de transition

L’Encyclopédie des processus de transition, vérité, justice et réconciliation est pensée comme un vecteur de réflexions sur une doctrine propre à la Justice tran-sitionnelle et, au-delà, aux  mécanismes de transition démocratique et de recons-truction des États. Ouvrage collectif, il ambitionne de montrer combien les concepts traditionnels du droit ont été réinterprétés par les phénomènes de transition politique, mais aussi que certains concepts originaux ont pu voir le jour pour faire partie intégrante du paysage intellectuel des juristes. Ce nouveau droit, issu d’une réalité mouvante et n’ayant pas toujours fait l’objet d’une théorisation préalable, doit être recensé, analysé et présenté dans sa globalité et son originalité. C’est l’objet de ce projet. L’Encyclopédie s’inscrit dans un cadre de réflexion transversale et multidisciplinaire, inspiré par l’approche recherche-action au cœur de l’IFJD, un aller-retour permanent entre théorie et prati-que, basée sur les trois valeurs cardinales partagées – engagement, solidarité et exigence -. Les contributions témoignent de l’indépendance d’esprit, de l’absence de dogmatisme, ainsi que de l’esprit d’innovation de l’IFJD. L’encyclopédie est constituée de trois parties

Les concepts spécifiques du droit des processus de transition, vérité, justice et réconciliation

Le premier volume porte sur l’étude des concepts spécifiques du droit de la transition et de la reconstruction des États. L’ensemble de ces contributions constitue le socle théorique de l’Encyclopédie.

Le droit de la reconstruction des États, La transition constitutionnelle, Le droit constitutionnel de la déconstruction du régime autoritaire, Accords de Paix et transition constitutionnelle, Typologie des processus transitionnels et acteurs de la transition constitutionnelle, Les actes pré-constituants, La suffrage universel durant la transition, Contrôle de constitutionnalité et transition constitutionnelle, La consolidation constitutionnelle et La Justice transitionnelle.

Jean-Pierre Massias, Fabrice Hourquebie, Xavier Philippe, Magalie Besse, Luis Miguel Gutiérrez et Kelly Picard.

Tome 2

Les concepts juridiques « classiques » à l’épreuve des contextes des processus de transition, vérité, justice et réconciliation

Le deuxième tome traite d’institutions, le plus souvent, connues hors du droit des transitions, mais ayant joué un rôle particulier dans ce contexte.

Les mécanismes de transition ainsi que les acteurs.

Les processus emblématiques

Tout en mettant en avant une série de processus modèles, le troisième tome vise à fournir une analyse critique de ceux-ci afin de souligner leur apport mais aussi leurs limites ou défaillances.

Le régime antérieur et l’enclenchement du processus, La transition politique et constitutionnelle, Le processus de Justice transitionnelle et L’issue du processus. 

Espagne – Olivier Lecurq ; Pologne – Natasa Danelciuc-Colodrovschi et  Katarzyna Kubuj ; URSS – Marie-Elisabeth Baudoin ; Tunisie – Maaike Voorhoeve ; Egypte – Nathalie Bernard-Maugiron ; Sénégal – Mamadou Fallou Diop ; Bénin – Magalie Besse ; RDC – Eugène Bakama ; Afrique du Sud – Yasmin Sooka et Katarzyna Zduńczyk ; Argentine – Niki Siampakou ; Colombie – Luis-Miguel Gutiérrez

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