Réunir les connaissances relatives aux processus de transition
L’Encyclopédie des processus de transition, vérité, justice et réconciliation est pensée comme un vecteur de réflexions sur une doctrine propre à la Justice tran-sitionnelle et, au-delà, aux mécanismes de transition démocratique et de reconstruction des États. Ouvrage collectif, il ambitionne de montrer combien les concepts traditionnels du droit ont été réinterprétés par les phénomènes de transition politique, mais aussi que certains concepts originaux ont pu voir le jour pour faire partie intégrante du paysage intellectuel des juristes. Ce nouveau droit, issu d’une réalité mouvante et n’ayant pas toujours fait l’objet d’une théorisation préalable, doit être recensé, analysé et présenté dans sa globalité et son originalité. C’est l’objet de ce projet. L’Encyclopédie s’inscrit dans un cadre de réflexion transversale et multidisciplinaire, inspiré par l’approche recherche-action au cœur de l’IFJD, un aller-retour permanent entre théorie et prati-que, basée sur les trois valeurs cardinales partagées – engagement, solidarité et exigence -. Les contributions témoignent de l’indépendance d’esprit, de l’absence de dogmatisme, ainsi que de l’esprit d’innovation de l’IFJD. L’encyclopédie est constituée de trois parties.
Les tomes de l'Encyclopédie
Les concepts spécifiques du droit des processus de transition, vérité, justice et réconciliation
Le premier volume porte sur l’étude des concepts spécifiques du droit de la tran-sition et de la reconstruction des États. L’ensemble de ces contributions constitue le socle théorique de l’Encyclopédie.
- Les sujets abordés sont les suivants :
Le droit de la reconstruction des États, La transition constitutionnelle, Le droit consti-tutionnel de la déconstruction du régime autoritaire, Accords de Paix et transition constitutionnelle, Typologie des processus transitionnels et acteurs de la transition constitutionnelle, Les actes préconstituants, La suffrage universel durant la transition, Contrôle de constitutionnalité et transition constitutionnelle, La consolidation constitu-tionnelle et La Justice transitionnelle.
- Les auteurs des contributions sont des professeurs et des chercheurs reconnus :
Jean-Pierre Massias, Fabrice Hourquebie, Xavier Philippe, Magalie Besse, Luis Miguel Gutiérrez et Kelly Picard.
Tome 2
Les concepts juridiques « classiques »
à l’épreuve des contextes des processus de transition, vérité, justice et réconciliation
Le deuxième tome traite d’institutions, le plus souvent, connues hors du droit des transitions, mais ayant joué un rôle particu-lier dans ce contexte.
- Le sommaire du Tome 2 est en cours de construction.
- Les sujets abordés concerneront :
Les mécanismes de transition ainsi que les acteurs.
Les processus emblématiques
Tout en mettant en avant une série de proce-ssus modèles, le troisième tome vise à fournir une analyse critique de ceux-ci afin de souligner leur apport mais aussi leurs limites ou défaillances.
- Chaque processus est analysé sur la base d'une trame commune :
Le régime antérieur et l’enclenchement du processus, La transition politique et constitu-tionnelle, Le processus de Justice transition-nelle et L’issue du processus.
- Les pays choisis et leurs auteurs sont les suivants :
Espagne – Olivier Lecurq ; Pologne – Natasa Danelciuc-Colodrovschi et Katarzyna Kubuj ; URSS – Marie-Elisabeth Baudoin ; Tunisie – Maaike Voorhoeve ; Egypte – Nathalie Bernard-Maugiron ; Sénégal – Mamadou Fallou Diop ; Bénin – Magalie Besse ; RDC – Eugène Bakama ; Afrique du Sud – Yasmin Sooka et Katarzyna Zduńczyk ; Argentine – Niki Siampakou ; Colombie – Luis-Miguel Gutiérrez.
