Ce cycle de conférences a porté sur le thème « Violence politique et Justice transitionnelle », il a été organisé par l’Institut Universitaire Varenne (IUV), en partenariat avec l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA).
« Torture, mémoire et impunité : les paradoxes de la Démocratie ? » - 8 et 9 avril 2015, à Bayonne
La torture constitue l’une des formes paroxystiques de la violence politique. À ce titre, elle est en principe fondamentalement incompatible avec la Démocratie et donc prohibée par le Droit en toutes circonstances. Elle fait ainsi partie des violations graves des droits de l’Homme qui doivent être traitées par la Justice transitionnelle à l’issue des périodes de conflit ou de dictature.
Les États démocratiques posent à cet égard des questions spécifiques. En effet, si les Démocraties sont théoriquement supposées respecter, strictement la prohibition de la torture, leurs pratiques enfreignent pourtant parfois cette interdiction. Dans certains contextes, tels que la lutte antiterroriste, ces transgressions peuvent même tendre à se systématiser. Plus grave encore, elles sont généralement dissimulées et niées par les régimes démocratiques qui, en tentant de préserver ainsi leur image, construisent l’impunité des tortionnaires.
Cette impunité pose deux grandes séries de problèmes. Elle porte, en tout premier lieu, atteinte aux droits fondamentaux des victimes à la vérité, à la justice et à la réparation. Elle empêche, en second lieu, la société démocratique concernée de connaître et de remédier aux carences axiologiques, juridiques et institutionnelles qui sous-tendent la pratique de la torture. In fine, elle encourage sa perpétuation et sa généralisation et interdit, de ce fait, une démocratisation complète et effective.
Au travers de plusieurs exemples – Amérique latine, Espagne, États-Unis et France – les organisateurs entendent montrer la complexité de la pratique et les conséquences de l’impunité de la torture dans les Démocraties, ainsi que la nécessité – pour y mettre fin effectivement – de leur appliquer les principes de la Justice transitionnelle.
Cette thématique sera abordée au travers de trois manifestations destinées à des publics différents. Une soirée de débats autour du film Hannah Arendt sera d’abord organisée afin de sensibiliser des lycéens et des étudiants en droit à la Justice transitionnelle. Le séminaire scientifique permettra ensuite à des spécialistes de disciplines variées (droit, histoire, philosophie et médias) de partager leurs expertises et réflexions. Le grand public et les étudiants seront enfin conviés à participer à un Forum associant conférences, témoignages, rencontres avec des ONG et expositions.
« Torture, génocide et procès pénal : Juger le Mal ? » - 13 et 14 avril 2015, à Pau
Les processus de Justice transitionnelle qui fleurissent un peu partout dans le monde depuis une trentaine d’années ont pour objectifs l’établissement de la vérité, l’exercice de la justice, l’octroi de réparations et la mise en oeuvre de garanties de non-récurrence. En effet, une fois reconnue la réalité de crimes contre l’humanité, de crimes de guerre ou de génocides, des instruments tant judiciaires qu’extra-judiciaires sont mis en place dans un objectif de réconciliation, de paix et de retour à un « vivre ensemble » non violent.
Ces trois demi-journées d’étude seront consacrées aux instruments judiciaires et donc au procès pénal sous toutes ses formes. En raison du caractère extraordinaire de sa mission, de son organisation et de ses défis, ce procès hors du commun pourrait être qualifié de procès pénal transitionnel, notion qu’il conviendra de discuter au cours des échanges. D’une part, la gravité des violations perpétrées invite à analyser en quoi la nécessité de juger les auteurs de telles exactions s’inscrit tout à la fois, en rupture et en continuité avec les standards du procès pénal « ordinaire ». D’autre part, l’ampleur des violences incite à s’interroger quant au rôle joué par ce procès vers une évolution positive de la lutte contre l’impunité et du droit des victimes, mais également au sein d’un processus de Justice transitionnelle global et politique.
Le déroulement du colloque
Les débats s’organiseront autour de trois tables rondes. La première aura pour objet le procès pénal et ses spécificités dans de tels contextes. La deuxième table ronde portera sur la situation des victimes. Enfin, la troisième table ronde abordera la question des auteurs de violations. Ces différents temps de réflexions interrogeront les exactions graves en général et la torture en particulier.
